A partir de cette page vous pouvez :
Retourner au premier écran avec les recherches... | Votre compte |
. CDI Chambray
documentaire > Sciences sociales > Droit - justice
Dans le thème Droit - justice il y a différents sous-thèmes, cliquez dessus pour les explorer...Droit social, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture | Généralités | Non classé |
Ajouter le résultat dans votre panier
Designers, quels sont vos droits ? / Agnès Tricoire / [Paris] : Pyramid (2014)
Titre : Designers, quels sont vos droits ? Auteurs : Agnès Tricoire, Auteur Editeur : [Paris] : Pyramid, 2014 Importance : 1 vol. (209 p.) Présentation : couv. ill. Format : 18 cm Note générale : Glossaire Langues : Français (fre) Résumé : Cet ouvrage, précis et concis, fait le tour des questions en matière de droit d'auteur dans le domaine du design : quels sont les différents types de design ? Comment protéger ses œuvres ? Qu'est ce que le droit moral ? Quels sont les types de contrat ? Comment fixer une rémunération ?... Ce guide est agrémenté d'interviews de designers. Ils reviennent sur des cas concrets de droit d'auteur auxquels ils ont été confrontés dans leur carrière. Tags : création audiovisuelle droit d'auteur Type : texte imprimé ; documentaire Genre : guide Designers, quels sont vos droits ? [texte imprimé] / Agnès Tricoire, Auteur . - [Paris] : Pyramid : Saint-?Etienne : Cit?e du design, 2014 . - 1 vol. (209 p.) : couv. ill. ; 18 cm.
ISBN : 978-2-350-17307-8 : 17,50 EUR
Glossaire
Langues : Français (fre)
Résumé : Cet ouvrage, précis et concis, fait le tour des questions en matière de droit d'auteur dans le domaine du design : quels sont les différents types de design ? Comment protéger ses œuvres ? Qu'est ce que le droit moral ? Quels sont les types de contrat ? Comment fixer une rémunération ?... Ce guide est agrémenté d'interviews de designers. Ils reviennent sur des cas concrets de droit d'auteur auxquels ils ont été confrontés dans leur carrière. Tags : création audiovisuelle droit d'auteur Type : texte imprimé ; documentaire Genre : guide Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 346.4 TRI documentaire CDI Chambray 275619 Disponible Dictionnaire de la Constitution / Paris : Cujas (1986)
Titre : Dictionnaire de la Constitution: les institutions de la Ve République Auteurs : Raymond Barrillon, Collaborateur Mention d'édition : 4e éd. rev. et augm. Editeur : Paris : Cujas, 1986 Importance : XXXVIII-606 p. Langues : Français (fre) Index. décimale : 342.440 2303 Dictionnaire de la Constitution : les institutions de la Ve République [texte imprimé] / Raymond Barrillon, Collaborateur . - 4e éd. rev. et augm. . - Paris : Cujas, 1986 . - XXXVIII-606 p.
ISSN : 2-254-87050-3 : 98 F
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 342.440 2303 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 342.02 DIC documentaire CDI Chambray G2591 Disponible Le droit, l'affaire de tous / Stéphane Baumont / Toulouse : Milan (1999)
Titre : Le droit, l'affaire de tous Auteurs : Stéphane Baumont (1949-....), Auteur Editeur : Toulouse : Milan, 1999 Collection : Les Essentiels Milan num. 127 Importance : 63 p. Présentation : ill., couv. ill. Format : 18 cm Note générale : Bibliogr. p. 62-63. Glossaire
Langues : Français (fre) Note de contenu : L'invention du droit / Les branches du droit / L'irruption de nouveaux droits / les métiers du droit / Les juridictions / Droit et société / Philosophie du droit Tags : Droit Type : texte imprimé ; documentaire Discipline : Droit Le droit, l'affaire de tous [texte imprimé] / Stéphane Baumont (1949-....), Auteur . - Milan, 1999 . - 63 p. : ill., couv. ill. ; 18 cm. - (Les Essentiels Milan; 127) .
ISBN : 978-2-84113-775-6 : 25 F
Bibliogr. p. 62-63. Glossaire
Langues : Français (fre)
Note de contenu : L'invention du droit / Les branches du droit / L'irruption de nouveaux droits / les métiers du droit / Les juridictions / Droit et société / Philosophie du droit Tags : Droit Type : texte imprimé ; documentaire Discipline : Droit Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 340 BAU documentaire CDI Chambray G4181 Disponible Le droit d'auteur / Emmanuel Pierrat / Bruxelles : le Lombard (2016)
Titre : Le droit d'auteur: un dispositif de protection des œuvres Auteurs : Emmanuel Pierrat (1968-....), Auteur ; Fabrice Neaud (1968-....), Illustrateur ; David Vandermeulen (1968-....), Préfacier, etc. Editeur : Bruxelles : le Lombard, 2016 Collection : La petite bédéthèque des savoirs num. 5 Importance : 1 vol. (79 p.) Présentation : ill. en coul. Format : 20 cm Note générale : Bibliogr. p. 74-75. Bibliogr. sélective de E. Pierrat et F. Neaud p.76-79
Diffus?e en FranceLangues : Français (fre) Résumé : Les images, les sons, l’architecture, les objets, mais aussi nos paroles, nos vêtements, nos tatouages, nos coiffures, nos gestes… Presque tout ce qui nous entoure est protégeable par le dispositif juridique qu’on appelle le droit d’auteur. Pour la première fois, de façon claire et originale, une bande dessinée fait le point sur la complexité sans cesse évolutive du droit de la propriété littéraire et artistique. Tags : droit d'auteur Type : texte imprimé ; documentaire Genre : Documentaire Le droit d'auteur : un dispositif de protection des œuvres [texte imprimé] / Emmanuel Pierrat (1968-....), Auteur ; Fabrice Neaud (1968-....), Illustrateur ; David Vandermeulen (1968-....), Préfacier, etc. . - le Lombard, 2016 . - 1 vol. (79 p.) : ill. en coul. ; 20 cm. - (La petite bédéthèque des savoirs; 5) .
ISBN : 978-2-8036-3637-2 : 10 EUR
Bibliogr. p. 74-75. Bibliogr. sélective de E. Pierrat et F. Neaud p.76-79
Diffus?e en France
Langues : Français (fre)
Résumé : Les images, les sons, l’architecture, les objets, mais aussi nos paroles, nos vêtements, nos tatouages, nos coiffures, nos gestes… Presque tout ce qui nous entoure est protégeable par le dispositif juridique qu’on appelle le droit d’auteur. Pour la première fois, de façon claire et originale, une bande dessinée fait le point sur la complexité sans cesse évolutive du droit de la propriété littéraire et artistique. Tags : droit d'auteur Type : texte imprimé ; documentaire Genre : Documentaire Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 346.048 PIE documentaire CDI Chambray 00410 Disponible Droit BTS 1 (pochette réflexe) livre + licence élève 2015 / M-h Bonifassi / Nathan (2015)
Titre : Droit BTS 1 (pochette réflexe) livre + licence élève 2015 Auteurs : M-h Bonifassi Editeur : Nathan, 2015 Collection : Droit bts Format : 29 cm Genre : manuel scolaire Niveau : BTS 1 Discipline : Droit Droit BTS 1 (pochette réflexe) livre + licence élève 2015 [texte imprimé] / M-h Bonifassi . - Nathan, 2015 . - ; 29 cm. - (Droit bts) .
ISBN : 978-2-09-163774-7 : 16,90 eur
Genre : manuel scolaire Niveau : BTS 1 Discipline : Droit Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité BTS 340 documentaire CDI Chambray 27237 Disponible Droit bts 1re année / Bolloch Le fiblec-le / Bertrand-Lacoste (2017)
Titre : Droit bts 1re année Auteurs : Bolloch Le fiblec-le Editeur : Bertrand-Lacoste, 2017 Type : texte imprimé ; documentaire Genre : manuel scolaire Discipline : Droit Droit bts 1re année [texte imprimé] / Bolloch Le fiblec-le . - [S.l.] : Bertrand-Lacoste, 2017.
ISBN : 978-2-7352-2481-4 : 17,50 eur
Type : texte imprimé ; documentaire Genre : manuel scolaire Discipline : Droit Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité M 340 documentaire CDI Chambray 275596 Disponible Droit bts 1re année / Hélène Fagnani / Hachette (2017)
Titre : Droit bts 1re année Auteurs : Hélène Fagnani, Auteur Editeur : Hachette, 2017 Importance : 143 p. Langues : Français (fre) Type : texte imprimé ; documentaire Genre : manuel scolaire Discipline : Droit Droit bts 1re année [texte imprimé] / Hélène Fagnani, Auteur . - [S.l.] : Hachette, 2017 . - 143 p.
ISBN : 978-2-01-399924-3
Langues : Français (fre)
Type : texte imprimé ; documentaire Genre : manuel scolaire Discipline : Droit Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité BTS 340 documentaire CDI Chambray 275639 Disponible Droit BTS 2e année (compétences BTS) livre + licence élève 2015 / Collectif / Nathan (2015)
Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité BTS 340 documentaire CDI Chambray 27236 Disponible Droit du commerce électronique / Agnès Rabagny-Lagoa / Ellipses (2011)
Titre : Droit du commerce électronique Auteurs : Agnès Rabagny-Lagoa Editeur : Ellipses, 2011 Collection : Mise au point Importance : 141 p. Format : 21 cm Résumé : Le commerce électronique est régi par un cadre juridique complexe. Il dispose de règles spécifiques, mais relève également du droit des obligations, des contrats spéciaux et du droit de la consommation. Quelles sont les différentes formes de commerce électronique ? Comment créer et faire fonctionner un site Internet ? Comment concilier la vente en ligne, le droit de la concurrence et le droit de la distribution ? Comment choisir, enregistrer et défendre son nom de domaine ? Comment se forme le contrat électronique ? Quelle loi lui est applicable ? Comment protéger le contractant le plus faible ? Comment rapporter la preuve du contrat électronique ? Que sont l'écrit et la signature électroniques ? Voici les principales questions traitées dans cet ouvrage, qui s'adresse aux juristes, aux informaticiens et plus généralement à tous ceux qui s'intéressent au commerce électronique, commerçants professionnels ou amateurs, acheteurs et consommateurs. Tags : Droit Index. décimale : 340 Droit - justice Type : texte imprimé ; documentaire Droit du commerce électronique [texte imprimé] / Agnès Rabagny-Lagoa . - Ellipses, 2011 . - 141 p. ; 21 cm. - (Mise au point) .
ISBN : 978-2-7298-6325-8 : 12,50 eur
Résumé : Le commerce électronique est régi par un cadre juridique complexe. Il dispose de règles spécifiques, mais relève également du droit des obligations, des contrats spéciaux et du droit de la consommation. Quelles sont les différentes formes de commerce électronique ? Comment créer et faire fonctionner un site Internet ? Comment concilier la vente en ligne, le droit de la concurrence et le droit de la distribution ? Comment choisir, enregistrer et défendre son nom de domaine ? Comment se forme le contrat électronique ? Quelle loi lui est applicable ? Comment protéger le contractant le plus faible ? Comment rapporter la preuve du contrat électronique ? Que sont l'écrit et la signature électroniques ? Voici les principales questions traitées dans cet ouvrage, qui s'adresse aux juristes, aux informaticiens et plus généralement à tous ceux qui s'intéressent au commerce électronique, commerçants professionnels ou amateurs, acheteurs et consommateurs. Tags : Droit Index. décimale : 340 Droit - justice Type : texte imprimé ; documentaire Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 343.4 RAB documentaire CDI Chambray 21392 Disponible Droit de la communication et de la publicité / Henri Rivollier / Chamb?ery : le G?enie des glaciers (DL 2012)
Titre : Droit de la communication et de la publicité Auteurs : Henri Rivollier, Auteur Editeur : Chamb?ery : le G?enie des glaciers, DL 2012 Importance : 1 vol. (198 p.) Présentation : ill., couv. ill. Format : 30 cm Langues : Français (fre) Type : texte imprimé ; documentaire Discipline : Communication Droit de la communication et de la publicité [texte imprimé] / Henri Rivollier, Auteur . - Chamb?ery : le G?enie des glaciers, DL 2012 . - 1 vol. (198 p.) : ill., couv. ill. ; 30 cm.
ISBN : 978-2-84347-839-0 : 25 EUR
Langues : Français (fre)
Type : texte imprimé ; documentaire Discipline : Communication Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 343.4 RIV documentaire CDI Chambray 24636 Disponible Droit de l'Internet / Jacques Larrieu / Paris : Ellipses (2010)
Titre : Droit de l'Internet Auteurs : Jacques Larrieu, Auteur Mention d'édition : 2e édition Editeur : Paris : Ellipses, 2010 Collection : Mise au point Importance : 218 p. Format : 19 cm Note générale : Bibliogr. p. 205-206. Index Langues : Français (fre) Résumé : Le droit de l'Internet est en constant mouvement. Il cherche à s'adapter aux évolutions des comportements et des mentalités : l'avènement du Web 2.0 et de son interactivité accrue appellent des solutions juridiques inédites pour répondre aux questions posées notamment par l'exposition imprudente des internautes dans d'innombrables blogs ou dans des sites sociaux et par la bouillonnante participation aux sites de partage, tandis que le rôle quasiment hégémonique joué par certains moteurs de recherche, ou le phénomène sociétal du téléchargement massif de musiques et vidéos interrogent le droit. Le législateur tâtonne : après la loi DADVSI de 2006 et la loi Hadopi 1 de juin 2009, la loi Hadopi 2 était publiée en octobre 2009, pour être rapidement remise en cause par le rapport " Création et Internet " demandé par le ministre de tutelle (janvier 2010)... Il s'agit donc de faire le point sur l'état d'un droit qui se construit et de fournir des repères au lecteur qui cherche à mieux comprendre les débats actuels. Le téléchargement non autorisé de fichiers musicaux par le moyen du P2P est-il légitimement combattu par la suspension de l'accès à l'Internet ? Le site de partage doit-il contrôler les vidéos qui sont " postées " par les internautes ? A qui appartient le site Web créé par un salarié ? Quels sont les droits d'un consommateur dans le e-commerce ? Voici quelques-unes des questions auxquelles l'auteur s'efforce d'apporter des réponses en s'appuyant sur les pratiques contractuelles, sur les textes et la jurisprudence français et, étant donné le caractère international du Net, sur les solutions communautaires ou étrangères. L'ouvrage s'adresse donc aussi bien aux étudiants qu'aux professionnels, et au-delà, à tous ceux qui souhaitent mieux s'informer sur les implications juridiques de l'usage des réseaux. Catégories : Motbis
Droit / Réseau informatiqueTags : Internet Index. décimale : 343.4 Type : texte imprimé ; documentaire Droit de l'Internet [texte imprimé] / Jacques Larrieu, Auteur . - 2e édition . - Ellipses, 2010 . - 218 p. ; 19 cm. - (Mise au point) .
ISBN : 978-2-7298-5479-9 : 14,5 EUR
Bibliogr. p. 205-206. Index
Langues : Français (fre)
Résumé : Le droit de l'Internet est en constant mouvement. Il cherche à s'adapter aux évolutions des comportements et des mentalités : l'avènement du Web 2.0 et de son interactivité accrue appellent des solutions juridiques inédites pour répondre aux questions posées notamment par l'exposition imprudente des internautes dans d'innombrables blogs ou dans des sites sociaux et par la bouillonnante participation aux sites de partage, tandis que le rôle quasiment hégémonique joué par certains moteurs de recherche, ou le phénomène sociétal du téléchargement massif de musiques et vidéos interrogent le droit. Le législateur tâtonne : après la loi DADVSI de 2006 et la loi Hadopi 1 de juin 2009, la loi Hadopi 2 était publiée en octobre 2009, pour être rapidement remise en cause par le rapport " Création et Internet " demandé par le ministre de tutelle (janvier 2010)... Il s'agit donc de faire le point sur l'état d'un droit qui se construit et de fournir des repères au lecteur qui cherche à mieux comprendre les débats actuels. Le téléchargement non autorisé de fichiers musicaux par le moyen du P2P est-il légitimement combattu par la suspension de l'accès à l'Internet ? Le site de partage doit-il contrôler les vidéos qui sont " postées " par les internautes ? A qui appartient le site Web créé par un salarié ? Quels sont les droits d'un consommateur dans le e-commerce ? Voici quelques-unes des questions auxquelles l'auteur s'efforce d'apporter des réponses en s'appuyant sur les pratiques contractuelles, sur les textes et la jurisprudence français et, étant donné le caractère international du Net, sur les solutions communautaires ou étrangères. L'ouvrage s'adresse donc aussi bien aux étudiants qu'aux professionnels, et au-delà, à tous ceux qui souhaitent mieux s'informer sur les implications juridiques de l'usage des réseaux. Catégories : Motbis
Droit / Réseau informatiqueTags : Internet Index. décimale : 343.4 Type : texte imprimé ; documentaire Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 343.4 LAR documentaire CDI Chambray 21391 Disponible Droit pénal / Paulette Bauvert / Dunod (1998)
Titre : Droit pénal Auteurs : Paulette Bauvert, Auteur Editeur : Dunod, 1998 Langues : Français (fre) Type : texte imprimé ; documentaire Genre : Documentaire Droit pénal [texte imprimé] / Paulette Bauvert, Auteur . - [S.l.] : Dunod, 1998.
Langues : Français (fre)
Type : texte imprimé ; documentaire Genre : Documentaire Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 345 BAU documentaire CDI Chambray 6323 Disponible Droit pour non-juristes, la communication / Carine Piccio / Paris : Dunod (2010)
Titre : Droit pour non-juristes, la communication: photographie, publicité, promotion des ventes, e-mailing, Internet Auteurs : Carine Piccio, Auteur Editeur : Paris : Dunod, 2010 Importance : 277 p. Présentation : couv. ill. Format : 24 cm Note générale : Index Langues : Français (fre) Résumé : Face à l'inflation du contentieux judiciaire des affaires de communication (image, marque, publicité...), le droit pénétre aujourd'hui le service communication de l'entreprise.
- Comment sécuriser le contenu d'une publicité ?
- Comment utiliser les fichiers de données nominatives ?
- Quelles sont les mentions obligatoires dans le cadre de jeux concours ?
- Quelles sont les autorisations auxquelles recourir en cas d'exploitation de l'image de salariés ?
- Comment créer une revue de presse ?
- Comment protéger son site web ?
- Quelle démarche pour déposer une marque ?
- Comment réaliser des opérations de cobranding ?
- Quelles sont les limites de l'exploitation de la création des salariés ?
Volontairement allégé des aspects juridiques "lourds", cet ouvrage est accessible à tout professionnel non-juriste. A l'aide de nombreux "accroches pratiques" (Repères, Points clés...) et d'illustrations de cas pratiques, ce livre permettra à tout communicant de gérer le quotidien et d'anticiper les situations de crise.Catégories : Motbis
Droit / PublicitéTags : Médias internet Index. décimale : 343.4 Type : texte imprimé ; documentaire Droit pour non-juristes, la communication : photographie, publicité, promotion des ventes, e-mailing, Internet [texte imprimé] / Carine Piccio, Auteur . - Paris : Dunod, 2010 . - 277 p. : couv. ill. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-10-051049-8 : 25 EUR
Index
Langues : Français (fre)
Résumé : Face à l'inflation du contentieux judiciaire des affaires de communication (image, marque, publicité...), le droit pénétre aujourd'hui le service communication de l'entreprise.
- Comment sécuriser le contenu d'une publicité ?
- Comment utiliser les fichiers de données nominatives ?
- Quelles sont les mentions obligatoires dans le cadre de jeux concours ?
- Quelles sont les autorisations auxquelles recourir en cas d'exploitation de l'image de salariés ?
- Comment créer une revue de presse ?
- Comment protéger son site web ?
- Quelle démarche pour déposer une marque ?
- Comment réaliser des opérations de cobranding ?
- Quelles sont les limites de l'exploitation de la création des salariés ?
Volontairement allégé des aspects juridiques "lourds", cet ouvrage est accessible à tout professionnel non-juriste. A l'aide de nombreux "accroches pratiques" (Repères, Points clés...) et d'illustrations de cas pratiques, ce livre permettra à tout communicant de gérer le quotidien et d'anticiper les situations de crise.Catégories : Motbis
Droit / PublicitéTags : Médias internet Index. décimale : 343.4 Type : texte imprimé ; documentaire Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 343.4 PIC documentaire CDI Chambray 21402 Disponible Droit du travail 2010-11 / Susana Lopes dos Santos / Paris : Hachette (DL 2010)
Titre : Droit du travail 2010-11 Auteurs : Susana Lopes dos Santos (1970-....), Auteur Editeur : Paris : Hachette, DL 2010 Collection : Top'Actuel Importance : 1 vol. (63 p.) Présentation : couv. ill. Format : 18 cm Note générale : La couverture porte en plus : "les heures supplémentaires, la rupture conventionnelle du contrat de travail, l'emploi des seniors, la discrimination" Langues : Français (fre) Catégories : Motbis
Droit du travailTags : contrat de travail stage de formation condition de travail durée du travail Index. décimale : 344.440 1 Type : texte imprimé ; documentaire Droit du travail 2010-11 [texte imprimé] / Susana Lopes dos Santos (1970-....), Auteur . - Hachette, DL 2010 . - 1 vol. (63 p.) : couv. ill. ; 18 cm. - (Top'Actuel) .
ISBN : 978-2-01-181196-7
La couverture porte en plus : "les heures supplémentaires, la rupture conventionnelle du contrat de travail, l'emploi des seniors, la discrimination"
Langues : Français (fre)
Catégories : Motbis
Droit du travailTags : contrat de travail stage de formation condition de travail durée du travail Index. décimale : 344.440 1 Type : texte imprimé ; documentaire Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 344.01 LOP documentaire CDI Chambray 20378 Disponible Le droit du travail en QCM / Dominique Serio / Paris : Ellipses (2003)
Titre : Le droit du travail en QCM Auteurs : Dominique Serio, Auteur ; Diane Hennebelle, Auteur Editeur : Paris : Ellipses, 2003 Collection : Le droit en QCM Importance : 141 p. Présentation : ill., couv. ill. Format : 19 cm Langues : Français (fre) Catégories : Motbis
Droit du travailIndex. décimale : 344.440 1076 Le droit du travail en QCM [texte imprimé] / Dominique Serio, Auteur ; Diane Hennebelle, Auteur . - Ellipses, 2003 . - 141 p. : ill., couv. ill. ; 19 cm. - (Le droit en QCM) .
ISBN : 978-2-7298-1444-1 : 8,50 EUR
Langues : Français (fre)
Catégories : Motbis
Droit du travailIndex. décimale : 344.440 1076 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 344 SER documentaire CDI Chambray 273450 Disponible