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Histoire du droit / Jean Bart / Paris : Dalloz (1999)
Titre : Histoire du droit Auteurs : Jean Bart (1932-....), Auteur Editeur : Paris : Dalloz, 1999 Collection : Connaissance du droit Importance : VIII-184 p. Format : 17 cm Note générale : Index
Langues : Français (fre) Résumé : A travers l'organisation de la société, cet ouvrage nous fait découvrir les sources du droit, l'exercice du droit dans l'Ancien Régime, puis analyse les conséquences de la Révolution française, enfin il étudie la constitution française et l'élaboration du code civil. Tags : droit privé coutume : droit Type : texte imprimé ; documentaire Histoire du droit [texte imprimé] / Jean Bart (1932-....), Auteur . - Dalloz, 1999 . - VIII-184 p. ; 17 cm. - (Connaissance du droit) .
ISBN : 978-2-247-03738-4 : 62 F
Index
Langues : Français (fre)
Résumé : A travers l'organisation de la société, cet ouvrage nous fait découvrir les sources du droit, l'exercice du droit dans l'Ancien Régime, puis analyse les conséquences de la Révolution française, enfin il étudie la constitution française et l'élaboration du code civil. Tags : droit privé coutume : droit Type : texte imprimé ; documentaire Réservation
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Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 340.9 BAR documentaire CDI Chambray 9861 Disponible Modèles de contrats commerciaux / Olivier d' Auzon / Paris : Eyrolles-Éd. d'Organisation (2007)
Titre : Modèles de contrats commerciaux: anglais-français Auteurs : Olivier d' Auzon, Auteur Mention d'édition : Deuxième éd. Editeur : Paris : Eyrolles-Éd. d'Organisation, 2007 Collection : Les livres outils Importance : 1 livre (XI-274 p.) - 1 disque optique numérique (CD-ROM) Présentation : couv. ill. en coul. : coul. Format : 21 cm ; 12 cm Note générale : Bibliogr. p. 269 Langues : Français (fre) Anglais (eng) Résumé : Ce guide s'adresse à tous les professionnels amenés à signer des contrats commerciaux avec leurs partenaires étrangers. Destiné aux non-spécialistes, il permet au lecteur de rédiger ses propres contrats en conformité avec les lois du commerce international. Les principales règles du commerce international et les clauses devant s'appliquer: Formation du contrat; Clauses de force majeure et de sauvegarde; Règlement des conflits; Etc. 30 modèles de contrats en français et en anglais, prêts à l'emploi : Contrat de vente de marchandise; Contrat de licence; Accord de joint venture; Contrat de prestation de services Tags : Droit international privé commerce international Type : document multimédia ; documentaire Genre : Documentaire Modèles de contrats commerciaux : anglais-français [document multimédia] / Olivier d' Auzon, Auteur . - Deuxième éd. . - Eyrolles-Éd. d'Organisation, 2007 . - 1 livre (XI-274 p.) - 1 disque optique numérique (CD-ROM) : couv. ill. en coul. : coul. ; 21 cm ; 12 cm. - (Les livres outils) .
ISBN : 978-2-212-53869-4 : 25 EUR
Bibliogr. p. 269
Langues : Français (fre) Anglais (eng)
Résumé : Ce guide s'adresse à tous les professionnels amenés à signer des contrats commerciaux avec leurs partenaires étrangers. Destiné aux non-spécialistes, il permet au lecteur de rédiger ses propres contrats en conformité avec les lois du commerce international. Les principales règles du commerce international et les clauses devant s'appliquer: Formation du contrat; Clauses de force majeure et de sauvegarde; Règlement des conflits; Etc. 30 modèles de contrats en français et en anglais, prêts à l'emploi : Contrat de vente de marchandise; Contrat de licence; Accord de joint venture; Contrat de prestation de services Tags : Droit international privé commerce international Type : document multimédia ; documentaire Genre : Documentaire Réservation
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Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 382.6 AUZ documentaire CDI Chambray 276276 Disponible