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IRPI. Institut de Rechenrche en Propriété Intellectuelle / Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris
Titre : IRPI. Institut de Rechenrche en Propriété Intellectuelle Editeur : Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris Langues : Français (fre) Résumé : Ce site propose les renseignements nécessaires au dépôt de brevets, à la protection et à l'exploitation des marques, dessins et modèles et au droit d'auteur. Catégories : Motbis
DroitTags : propriété industrielle droit d'auteur Index. décimale : 340 Droit - justice Type : document électronique ; documentaire En ligne : http://www.irpi.ccip.fr/ Format de la ressource électronique : html IRPI. Institut de Rechenrche en Propriété Intellectuelle [document électronique] . - [S.l.] : Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris, [s.d.].
Langues : Français (fre)
Résumé : Ce site propose les renseignements nécessaires au dépôt de brevets, à la protection et à l'exploitation des marques, dessins et modèles et au droit d'auteur. Catégories : Motbis
DroitTags : propriété industrielle droit d'auteur Index. décimale : 340 Droit - justice Type : document électronique ; documentaire En ligne : http://www.irpi.ccip.fr/ Format de la ressource électronique : html Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité aucun exemplaire Brevets et propriété intellectuelle : défis et enjeux / Yann Ménière / La Documentation Française (09/2015) in Problèmes économiques. Hors-série, 008 (09/2015)
[article]
Titre : Brevets et propriété intellectuelle : défis et enjeux Auteurs : Yann Ménière, Auteur Editeur : La Documentation Française, 09/2015 Article en page(s) : p.138-143 Note générale : Bibliographie, webographie. Langues : Français (fre)
in Problèmes économiques. Hors-série > 008 (09/2015) . - p.138-143Résumé : Le point sur les enjeux et difficultés liés à la propriété intellectuelle et aux brevets : le régime de protection par défaut des brevets d'invention et le droit des brevets ; le rôle économique du brevet comme moyen d'appropriation et de transaction ; les limites du système, fragmentation des droits, enjeu de la qualité des brevets. Tags : brevet d'invention propriété industrielle Type : texte imprimé ; documentaire Genre : Article de périodique [article] Brevets et propriété intellectuelle : défis et enjeux [texte imprimé] / Yann Ménière, Auteur . - [S.l.] : La Documentation Française, 09/2015 . - p.138-143.
ISSN : 2262-1423
Bibliographie, webographie.
Langues : Français (fre)
in Problèmes économiques. Hors-série > 008 (09/2015) . - p.138-143
in Problèmes économiques. Hors-série > 008 (09/2015) . - p.138-143Résumé : Le point sur les enjeux et difficultés liés à la propriété intellectuelle et aux brevets : le régime de protection par défaut des brevets d'invention et le droit des brevets ; le rôle économique du brevet comme moyen d'appropriation et de transaction ; les limites du système, fragmentation des droits, enjeu de la qualité des brevets. Tags : brevet d'invention propriété industrielle Type : texte imprimé ; documentaire Genre : Article de périodique Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité aucun exemplaire Creative Commons : l'Ubérisation du droit d'auteur / Isabelle Marcus Mandel / Intramuros (05/2018) in Intramuros (Paris), 195 (05/2018)
[article]
Titre : Creative Commons : l'Ubérisation du droit d'auteur Auteurs : Isabelle Marcus Mandel, Auteur Editeur : Intramuros, 05/2018 Article en page(s) : p.124-125 Langues : Français (fre) Anglais (eng)
in Intramuros (Paris) > 195 (05/2018) . - p.124-125Résumé : Etude du design libre et de ses modèles économiques, qui étend au design le principe de partage du logiciel libre. Présentation des licences dites Creatives Commons, comme traduction de modèles anglo-saxons, dont la validité en droit français n'est pas encore reconnue, et qu'aucune jurisprudence ne vient étayer. Catégories : Motbis
Droit d'auteurTags : propriété industrielle design logiciel libre Type : texte imprimé ; documentaire Genre : Article de périodique [article] Creative Commons : l'Ubérisation du droit d'auteur [texte imprimé] / Isabelle Marcus Mandel, Auteur . - [S.l.] : Intramuros, 05/2018 . - p.124-125.
ISSN : 0769-3710
Langues : Français (fre) Anglais (eng)
in Intramuros (Paris) > 195 (05/2018) . - p.124-125
in Intramuros (Paris) > 195 (05/2018) . - p.124-125Résumé : Etude du design libre et de ses modèles économiques, qui étend au design le principe de partage du logiciel libre. Présentation des licences dites Creatives Commons, comme traduction de modèles anglo-saxons, dont la validité en droit français n'est pas encore reconnue, et qu'aucune jurisprudence ne vient étayer. Catégories : Motbis
Droit d'auteurTags : propriété industrielle design logiciel libre Type : texte imprimé ; documentaire Genre : Article de périodique Réservation
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Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité * Périodique CDI Chambray 2777849 Disponible Extension du domaine de la marque / Isabelle Marcus Mandel / Intramuros (04/2019) in Intramuros (Paris), 199 (04/2019)
[article]
Titre : Extension du domaine de la marque Auteurs : Isabelle Marcus Mandel, Auteur Editeur : Intramuros, 04/2019 Article en page(s) : p.90-91 Langues : Français (fre) Anglais (eng)
in Intramuros (Paris) > 199 (04/2019) . - p.90-91Résumé : Le point sur la loi qui permet de déposer sons, goûts, odeurs et couleurs comme marque. Applications pour le designer, question de la protection. Encadré : retour sur Logorama, court-métrage d'animation primé d'un Oscar, donnant vie à plus de trois mille logos, interrogeant nos consciences et nos travers consuméristes, et dont la société de production fait l'objet d'une exposition rétrospective. Visuels des logos du film. Catégories : Motbis
Marque commercialeTags : propriété industrielle Type : texte imprimé ; documentaire Genre : Article de périodique [article] Extension du domaine de la marque [texte imprimé] / Isabelle Marcus Mandel, Auteur . - [S.l.] : Intramuros, 04/2019 . - p.90-91.
ISSN : 0769-3710
Langues : Français (fre) Anglais (eng)
in Intramuros (Paris) > 199 (04/2019) . - p.90-91
in Intramuros (Paris) > 199 (04/2019) . - p.90-91Résumé : Le point sur la loi qui permet de déposer sons, goûts, odeurs et couleurs comme marque. Applications pour le designer, question de la protection. Encadré : retour sur Logorama, court-métrage d'animation primé d'un Oscar, donnant vie à plus de trois mille logos, interrogeant nos consciences et nos travers consuméristes, et dont la société de production fait l'objet d'une exposition rétrospective. Visuels des logos du film. Catégories : Motbis
Marque commercialeTags : propriété industrielle Type : texte imprimé ; documentaire Genre : Article de périodique Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité aucun exemplaire