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341.242 2 : Droit de l'Union Européenne
341.242 2026 Ouvrages de la bibliothèque en indexation 341.242 2
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la rechercheEUR-Lex. L'accès au droit de l'Union européenne / Europa
Titre : EUR-Lex. L'accès au droit de l'Union européenne Editeur : Europa Langues : Français (fre) Résumé : Le site web EUR-Lex permet d'accéder gratuitement au droit de l'Union européenne et à d'autres documents considérés comme publics. Propose une base de données et le Journal Officiel de l'union européenne. Catégories : Motbis
Union européenneTags : droit communautaire européen Index. décimale : 341.242 2 Droit de l'Union Européenne Type : document électronique ; documentaire En ligne : http://eur-lex.europa.eu/fr/index.htm Format de la ressource électronique : html EUR-Lex. L'accès au droit de l'Union européenne [document électronique] . - [S.l.] : Europa, [s.d.].
Langues : Français (fre)
Résumé : Le site web EUR-Lex permet d'accéder gratuitement au droit de l'Union européenne et à d'autres documents considérés comme publics. Propose une base de données et le Journal Officiel de l'union européenne. Catégories : Motbis
Union européenneTags : droit communautaire européen Index. décimale : 341.242 2 Droit de l'Union Européenne Type : document électronique ; documentaire En ligne : http://eur-lex.europa.eu/fr/index.htm Format de la ressource électronique : html Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité aucun exemplaire Les traités de Rome, Maastricht, Amsterdam et Nice / Union européenne / Paris : la Documentation française (2002)
Titre : Les traités de Rome, Maastricht, Amsterdam et Nice: le traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne modifiés par le traité de Nice ; textes comparés Auteurs : Union européenne, Auteur ; France, Editeur scientifique Editeur : Paris : la Documentation française, 2002 Importance : 327 p. Présentation : couv. ill. Format : 27 cm Note générale : Les titres III et IV du traité sur l'Union européenne concernant la Communauté européenne du charbon et de l'acier et la Communauté européenne de l'énergie atomique (Euratom) ne sont pas publiés
Index
Langues : Français (fre) Tags : Traités de Rome (1957) Traité sur l'Union européenne (1992) Traité d'Amsterdam (1997) Traité de Nice (2001) Index. décimale : 341.242 2 Droit de l'Union Européenne Les traités de Rome, Maastricht, Amsterdam et Nice : le traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne modifiés par le traité de Nice ; textes comparés [texte imprimé] / Union européenne, Auteur ; France, Editeur scientifique . - Paris : la Documentation française, 2002 . - 327 p. : couv. ill. ; 27 cm.
ISBN : 978-2-11-005116-5 : 16 EUR
Les titres III et IV du traité sur l'Union européenne concernant la Communauté européenne du charbon et de l'acier et la Communauté européenne de l'énergie atomique (Euratom) ne sont pas publiés
Index
Langues : Français (fre)
Tags : Traités de Rome (1957) Traité sur l'Union européenne (1992) Traité d'Amsterdam (1997) Traité de Nice (2001) Index. décimale : 341.242 2 Droit de l'Union Européenne Réservation
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Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 337.142 TRA documentaire CDI Chambray 10924 Disponible
Titre : L'Union européenne et le projet de Constitution Auteurs : Laurent Coutron, Auteur ; Philippe Tronquoy, Auteur ; Marion Gaillard, Auteur Editeur : Paris : la Documentation française, 2004 Collection : Découverte de la vie publique Importance : 152 p. Présentation : ill., couv. ill. en coul. Format : 18 cm Note générale : En appendice, choix de documents
Langues : Français (fre) Tags : droit communautaire européen constitution : politique union européenne Index. décimale : 341.242 2 Droit de l'Union Européenne Type : texte imprimé ; documentaire L'Union européenne et le projet de Constitution [texte imprimé] / Laurent Coutron, Auteur ; Philippe Tronquoy, Auteur ; Marion Gaillard, Auteur . - la Documentation française, 2004 . - 152 p. : ill., couv. ill. en coul. ; 18 cm. - (Découverte de la vie publique) .
ISBN : 978-2-11-005724-2 : 10 EUR
En appendice, choix de documents
Langues : Français (fre)
Tags : droit communautaire européen constitution : politique union européenne Index. décimale : 341.242 2 Droit de l'Union Européenne Type : texte imprimé ; documentaire Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité aucun exemplaire
